


|
| Société: |
ARCH2O GmbH |
| Siège social: |
Koenneckestr. 13 |
| |
40724 Hilden |
| Téléphone: |
+49 - 2103 - 80044 |
| Fax: |
+49 - 2103 - 22700 |
| E-Mail: |
info@arch2o.de |
| Gérant: |
Dipl.-Ing. Jürgen F. Salz |
| N° RCS : |
AG Düsseldorf, HRB 48920 |
| Tribunal de commerce: |
Düsseldorf |
| N° de TVA intercommunautaire: |
DE 813861876 |
| |
Droits réservés pour ARCH2O® et Tournesol® : |
| |
Enregistrés au Deutsches Patentamt München |
Noms déposés :
| ARCH2O |
Nr. 303 41 115 |
| Tournesol |
Nr. 303 45 239 |
| Protection du modèle déposé et demande de brevet : |
Nr. 20 2004 002 025.4 |
|
Droit d’auteur & Copyright
L’auteur de ce site autorise l’emprunt de textes dans des bases de données qui sont exclusivement réservées à un usage privé. L’emprunt et l’utilisation des données pour tout autre usage nécessite un accord écrit.
L’auteur de ce site est tenu de respecter les droits d’auteur des graphiques, sons et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser ses propres graphiques, sons et textes, ou de se servir de graphiques, sons et textes libres de licences. Si cependant il se trouvait sur ces pages un graphique, son ou texte, sans copyright visible mais néanmoins protégé par un copyright inconnu de l’auteur, alors il est établit que l’existence de ce copyright n’a pu être identifiée par l’auteur. Dans un tel cas de violation involontaire de copyright, l’auteur s’engage à retirer l’objet en question de sa publication après en avoir été averti, ou à apposer le copyright en question..
Limites de responsabilités
Malgré un contrôle scrupuleux, nous ne prenons pas la responsabilité du contenu des links externes. En ce qui concerne le contenu des pages reliées par link, il est exclusivement sous la responsabilité de son exploitant.
|